Délibérations

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M_2024_0019 : SIE de la Mercantine - Approbation statut
M_2024_0018 : Vote du Budget Primitif 2024
M_2024_0017 : SIE et SIVOS - Mise à disposition du secrétariat et du logiciel de gestion
M_2024_0016 : PNR - Demande contribution
M_2024_0015 : SIDEC - Approbation de devis - Renforcement BT
M_2024_0014 : SPIE - Approbation de devis
M_2024_0013 - BUDGET : Fongibilité des crédits en M57
M_2024_0012 - BUDGET : État 1259 - Révision des taxes
M_2024_0011 - BUDGET : Affectation du résultat
M_2024_0010 - BUDGET : Approbation des comptes de gestions de l'exercice 2023
M_2024_0009 - BUDGET : Approbation des comptes administratifs de l'exercice 2023
M_2024_0008 - ONF Travaux 2024 : Approbation devis
M_2024_0007 - ONF : Situation de l'emploi
M_2024_0006 - Communes Forestières : Adhésion
M_2024_0005 - TVA : Suppression des services non utilisés
M_2024_0004 - TEC : Pouvoirs de police en matière de publicité
M_2024_0003 - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
M_2024_0002 - SIDEC : Groupement d'achat - Adhésion 2026
M_2024_0001 Acquisition d'une épareuse
M_2023_0051 - AGENT INTERCOMMUNAL : Réduction temps de travail
M_2023_0050 - PARE-FEU : Acquisition d'une épareuse
M_2023_0049 - DECI : Implantation d'une réserve d'eau Défense Incendie au lieu dit "En Fréniat"
M_2023_0048 - RELAIS DU LAC : Études de sols - Approbation de devis
M_2023_0047 - BAUX RURAUX : Mise à jour et revalorisation
M_2023_0046 - RECENCEMSENT POPULATION 2024 : Nomination et Indemnités de l'agent recenseur
M_2023_0045 - Subventions accordées aux associations
M_2023_0044 - ONF : Participation au cadeau de départ en retraite de M. BUTIN
M_2023_0043 - Services Communaux 2024 : Revalorisation des tarifs
M_2023_0042 - Taxe d'Aménagement 2024
M_2023_0041 - Autorisation des dépenses d'Investissement avant vote du Budget Primitif 2024
M_2023_0040 - Commission de contrôle élection
M_2023_0039 - ENEDIS - Travaux
M_2023_0038 - CLECT - Approbation rapport 2023
M_2023_0037 - RECENSEMENT - Agent recenseur
M_2023_0036 - RECENSEMENT - Agent de Coordination
M_2023_0035 - SECRETARIAT : Renouvellement contrat
M_2023_0034 - RELAIS DU LAC - Mission SPS
M_2023_0033 - RELAIS DU LAC - Mission contrôle technique
M_2023_0032 - RELAIS DU LAC - Offres retenues
M_2023_0031 - ACCA Maisod - Participation aux frais de géomètre
M_2023_0030 - RELAIS DU LAC - Clôture Marché
M_2023_0029 - RELAIS DU LAC - Proposition d'emprunt
M_2023_0028 - Acquisition de terrain - Modification parcelles vente Denys COLIN
M_2023_0027 - Réfection d'un toit de bâtiment agricole
M_2023_0026 - Créances éteintes - Délégation au Maire pour virement de crédits
M_2023_0025 - Fleurissement - Acquisition d une tonne a eau.pdf
M_2023_0024 - Lot MONT DU CERF - Ralentissement vitesse
M_2023_0022 - ENVIRONNEMENT - Installation d'une turbine pompe au Saut-Mortier
M_023_0021 - CAMPING - Mise à disposition salle polyvalente
M_2023_0020 - PHOTOCOPIEURS - Consultations des offres
M_2023_0019 - TEC - Instruction droits des sols
M_2023_0018 - Élection commission de contrôle
M_2023_0017 - AMJ Référent Déontologue
M_2023_0016 - Pare Feu - Approbation de devis
M_2023_0015 - BUDGET - Vote du Budget Primitif
M_2023_0014 - BUDGET - Approbation du Compte de Gestion
M_2023_0013 - BUDGET - Affectation du résultat
M_2023_0012 - BUDGET MAISOD - Approbation du Compte Administratif
M_2023_0011 - BUDGET - Vote du Budget Primitif
M_2023_0010 - BUDGET - Approbation du Compte de Gestion
M_2023_0009 - BUDGET - Affectation du résultat
M_2023_0008 - BUDGET Lot - Approbation du Compte Administratif
M_2023_0007 - Pare Feu (Financement)
M_2023_0006 - Créances éteintes
M_2023_0005 - Révisions des taxes
M_2023_0004 - URBANISME
M_2023_0003 - URBANISME
M_2023_0002 - ONF
M_2023_0001 - Informatique
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